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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFROID 46
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BERGAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERGAL
EUROFROID 46, SAS

Numéro de dépôt :
1358952
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2026

Présentation de la marque BERGAL

Déposée le 13 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFROID 46 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFROID 46 domicilié(e) ZI, 1 RUE Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 999 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROFROID 46, M. LANIES Stéphane domicilié(e) ZI, 1 RUE Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France.

La marque BERGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BERGAL arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

EUROFROID 46 a également déposé les autres marques suivantes : EUROFROID , ROYAL ARGAN , LES JARDINS DE CYRANO , BIODOR , ROYAL PERIGORD , LES DELICES DU MAROC , ROYAL KENYA , STOCKGEL


EUROFROID 46, SAS - ZI, 1 RUE Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 347999997


EUROFROID 46, M. LANIES Stéphane - ZI, 1 RUE Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France


Renouvellement sans limitation n°2066272 - Publication au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311154 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160994 - Publication au BOPI 1993-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 9 avril 1996 - Changement d'adresse n°199881 - Publication au BOPI 1996-04-09

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623517 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-07-12

Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758045 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-28

Toutes conserves alimentaires; salaisons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.